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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Mission fret aux Etats-Unis.SNCF
1995
Rapport sur les évolutions souhaitables pour le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.RICHERT (P)1995
Analyse comparée du modèle général de prospective : les exemples américain, japonais et européen. Enseignements pour la France.SECRETARIAT GENERAL DE LA DEFENSE NATIONALE; AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION TECHNOLOGIQUE
1995
Publicité extérieure à l'étranger. Un effet miroir sur la situation française.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1995
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
Pour une stratégie coordonnée des ports du Havre, de Rouen et de Dieppe. Rapport au Directeur des ports et de la navigation maritime et au Préfet de la région Haute-Normandie.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FRANCK (G)		1995
Le développement de l'intermodalité rail-avion en France.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE Service des bases aériennes; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
PERRIN (JL)		1995
Organisation et financement des transports collectifs urbains en Europe.RATP
1994
Rio, deux ans après : un espoir déçu, un sursaut attendu. Rapport d'information sur les suites de la Conférence de Rio.ASSEMBLEE NATIONALE
NUNGESSER (R); ROYAL (S)		1994
OLa politique de diffusion de pratiques agricoles favorables à la réduction des pollutions diffuses. Rapport final. Juin 1994.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; GROUPE DE PROSPECTIVE; ASCA
CATTAN (A); MERMET (L); LEROY (M)		1994




 








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