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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




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Du rare à l'infini. Panorama mondial des déchets 2009.VEOLIA; CYCLOPE
CHALMIN (P); GAILLOCHET (C)		2009
L'économie verte. Un défi pour l'Europe.PETIT (Y)2009
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
OApproche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes. Contribution à la décision publique.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
BIELSA (S); CHEVASSUS AU LOUIS (B); MARTIN (G)		2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
ODiverting waste from landfill. Effectiveness of waste-management policies in the European Union.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
ORapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ)		2009
OUn avenir durable pour les transports. Vers un système intégré, convivial et fondé sur la technologie. COM (2009) 279 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OTerritorial cohesion. Analysis of environmental aspects of the EU cohesion policy in selected countries.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2009




 








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