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Sujet : "POLLUTION EAU"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Aéroports et stratégie d'entreprise.CARRE (AD)2000
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika. Avis adopté par le CES au cours de la séance du 29 mars 2000.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MULLER (M)		2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)		2000
Aménagement du territoire et environnement. Politique et indicateurs. Spatial planning and environment. Policies and indicators.INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
DORMOY (C); JUIN (D); LAVOUX (T)		2000
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).SENAT
LANTER (L)		2000
Les auditions effectuées dans le cadre de la saisine "risques sanitaires liés à l'utilisation des produits phytosanitaires". Recueil de textes.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BAUMONT (G)		2000
OSocial movements and the transborder chloride pollution of the Rhine river.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES
MUHLENHOVER (E)		2000
Les Aeromonas mésophiles indicateurs possibles de la qualité microbiologique des eaux. Rapport de fin d'études. Février 2000.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Montpellier
BALEUX (Bernard); BONNEFOY (Audrey); GOT (Patrice)		2000
Recherche sur les risques toxiques induits par les cyanobactéries d'eau douce. Rapport final. Mars 2000.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; MINISTERE DE L'EMPLOI; UNIVERSITE Paris VII; ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS; UNIVERSITE Rennes
SARAZIN (Gérard); QUIBLIER LLOBERAS (C); COUTE (Alain)		2000
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000




 








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