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Sujet : "REDEVANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Eau et agriculture, aspects quantitatifs et qualitatifs.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ANDRE (V); TAUBER (M); TOURJANSKY (L)		2003
Document de référence du réseau ferré national.RESEAU FERRE DE FRANCE
2003
Annales 2002. - Renforçons notre engagement pour le développement durable. - Le projet industriel. - Le premier "paquet ferroviaire" et sa transposition en droit français. - L'ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire, quel type de concurrence pour quels concurrents ? - Les performances des principales compagnies ferroviaires européennes en 2001. - L'application des péages ferroviaires en Europe. - Le point sur la libéralisation du système ferroviaire britannique. - Normalisation et évaluation de la conformité dans le domaine ferroviaire. - La Poste, des ambitions européennes, des missions de service public, trois métiers à développer.SNCF Direction de la stratégie
2003
Le transport routier de marchandises.SES
2003
Transports alpins. La nouvelle politique suisse des transports et les trafics alpins (2001 - mi 2002) - n°1 février 2003DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2003
OLes enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)		2003
European transport conference Strasbourg 8 - 10 octobre 2003 (seuls les intervenants français sont signalés).ASSOCIATION FOR EUROPEAN TRANSPORT
CROZET (Y); TREVE (H); BERGEL (R)		2003
ORapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)		2003
Non à deux redevances.2002
OLa mise en place de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations en Suisse.SES
ABADIE (G)		2002




 








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