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Sujet : Droit du transport

 
 




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OMise en oeuvre de la directive 2001/42/CE sur les études stratégiques d'environnement dans le champ aménagement-transport.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2003
Les conflits aéroportuaires aux Etats-Unis ; lorsque l'approche technique de l'environnement conduit les aéroports dans des impasses : bilan du séjour de recherche au MIT (Cambridge) 2001-2002.UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
FABUREL (G)		2003
Risques et assurances transports maritimes, routiers, aériens, ferroviaires, fluviaux.MARCQ (JP)2003
Pratiquer la sécurité en transport et logistique. Du document unique au management de la sécurité.GRISOT (JR)2003
Lutte contre la violence routière. Loi n° 2003-87 du 3 février 2003 relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants. Loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière.2003
La dévolution des services publics de transport urbains. Tome 1 : la délégation de service public.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
BRIL (I); GOUIN (T); MAGNIN (D)		2003
La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal.CANADA Québec Ministère des transports
2003
Etude sur la durée du travail des travailleurs mobiles du transport. Transport routier et aérien.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY-HASCOET (V)		2003
IDIT : "la directive portuaire est très différente de la version originale mais l'esprit a été respecté".2002
FIMO et FCOS : extension au transport public interurbain de voyageurs.2002




 








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