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Sujet : "DEBAT PUBLIC"

 
 




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Observation et évaluation des débats publics. Rapport intermédiaire. Juillet 2002.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CENTRE D'ETUDES EN SCIENCES SOCIALES APPLIQUEES
2002
Améliorer les débats publics sur l'implantation des infrastructures : quels apports de l'expérience et quels apports de la recherche ? Actes du séminaire "Concertation, Décision et Environnement".AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
CHARDONNET (J); FOURNIAU (JM)		2002
Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.2002
OImpact de l'information préventive sur l'évolution de la responsabilité dans le cadre des risques naturels majeurs. Le cas des Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
GODFRIN (Valérie); MERIGOT (Michel); VERDIER CHOUCHANE (Audrey)		2002
Les contournements autoroutier et ferroviaire de l'agglomération lyonnaise. A - Bilan établi par le président de la commission nationale du débat public. - mars 2002. - 10 p. B - Compte rendu établi par le président de la commission particulière du débat public. - mars 2002. - 58 p. C - La mission de la commission. - octobre 2001. - 83 p. D - Carte des propositions soumises au débat. - octobre 2001. La lettre du débat public du n°1(octobre 2001) au n°7 (février 2002). La contribution des acteurs : Cahiers n° 1 à 23.COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; RESEAU FERRE DE FRANCE
ZEMOR (P); ORIOL (A)		2002
Concertation / Débat public. Quelques leçons de l'expérience.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2002
Projets et politiques de transport : expertises en débat.METROPOLIS; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2002
ORecherche sur l'expertise dans les processus d'étude et de décision dans les transports. Infrastructures routières (périphériques, rocades et autoroutes), aéronautiques et ferroviaires en région lyonnaise.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
CHEVALIER (Maurice)		2002
OL' évolution des transports dans la vallée du Rhône et le couloir languedocien. Rapport n° 2002-0135-01. 1 - Problématiques d'aménagement et relations avec les collectivités territoriales.- 29 p. , cartes. 2 - Contributions.- 106 p. , cartes , tabl.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BLANCHET (JD); MEAUX (ML)		2002
Conférence de citoyens : changements climatiques et citoyenneté.COMMISSION FRANCAISE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2002




 








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