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Sujet : "DEPENSES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les transports en 2003 : reprise en fin d'année.	SES COMTE TROTET (V)	2004
		Logistique hospitalière.		2004
		Le logement dans l'économie en 2002.	SES PLATEAU (C)	2004
		Formes innovantes de l'action collective.		2004
		La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale.	SENAT Commission des affaires économiques; SENAT Commission des finances BELOT (C); PONCET (JF)	2004
		La nouvelle architecture des lois de finances ; transparence et lisibilité du budget de l'Etat pour moderniser la gestion publique.	SENAT Commission des finances ARTHUIS (J); MARINI (P)	2004
		Entreprises et environnement : Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.	INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT	2004
		Réformer le pacte de stabilité et de croissance.	CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE ARTUS (P); BENASSY QUERE (A); BETBEZE (JP)	2004
		Pour une administration électronique au service du citoyen.	SENAT Commission des finances BRAUN (G)	2004
		Villes et économie.	INSTITUT DES VILLES MAUREL (F)	2004

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