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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Erika. Le vert est mis...2010
Procès Erika : plus sévère, la loi française est applicable.2010
Environmental regulation and industry location in Europe.GERLAGH (R); MULATU (A); RIGBY (D)2010
Réglementation : le nouveau label écologique de l'Union européenne.2010
Grenelle 2 : volonté et engagement pour contrer le fourbi juridique.2010
Grenelle 2. Fiche pratique n° 18. Nouvelle donne en matière d'enquête publique.GUTIERREZ (G)2010
OL'adaptation du littoral aux changements climatiques dans le droit français. Quelle intégration des changements climatiques dans la gestion intégrée des zones côtières ?UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
QUEFFELEC (B)		2010
ORapport sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux. COM (2010) 581 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
Mesures compensatoires en faveur de la biodiversité. Etat des lieux - Juin 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; CETE Lyon
HUBERT (S)		2010
La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)		2010




 








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