Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "GOUVERNANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OMise en œuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable. 3e rapport au Parlement - Édition 2013.PREMIER MINISTRE; CGDD Délégation au développement durable
2013
OLes 40 ans du ministère de l'Environnement. Aux sources de la création du ministère de l'Environnement : des années 1950 à 1971.ASSOCIATION POUR L'HISTOIRE DE LA PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE Comité d'histoire
2013
Les nouveaux services à la mobilité.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
VIDAL (T); JEAN (M); JOUVE (N)		2013
OECD Environmental performance reviews : South Africa 2013.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2013
ODes questions qui fâchent. Contribution au débat national sur la transition énergétique.RUDINGER (A); LAPONCHE (B); GUILLEMETTE (A)2013
La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement. Les principes constitutionnels. La coadministration. Programmation et planification, fiscalité. Veille et expertise. Renforcement des compétences : eau, biodiversité. Les collectivités locales, nouveaux acteurs du droit international de l'environnement.2013
ODébat national sur la transition énergétique. Contributions publiques et citoyennes. A - Le dossier du débat. Les cahiers d'acteurs.- 231 p. B - Synthèse nationale des débats territoriaux.- 73 p. C - Synthèse des contributions des Outre-mer et de la Corse (zones non interconnectées).- 138 p. D - Synthèse de la journée citoyenne du 25 mai 2013.- 97 p. E - Synthèse du Comité citoyen.- 14 p. F - Synthèse des cahiers de participation.- 23 p. G - Synthèse des contributions individuelles au débat.- 19 p. H - Synthèse des auditions du conseil national du débat.- 107 p. (Num interne)MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL NATIONAL DU DEBAT SUR LA TRANSITION ENERGETIQUE
2013
OL'avenir des campagnes. Rapport d'information.SENAT
NICOUX (R); BAILLY (G)		2013
ODébat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL NATIONAL DU DEBAT SUR LA TRANSITION ENERGETIQUE
FINK (M); HUG (F); ARDITI (M)		2013
OProfil environnemental de la Réunion - 2012.DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT Réunion; DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT Réunion
2013




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |