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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rio, deux ans après : un espoir déçu, un sursaut attendu. Rapport d'information sur les suites de la Conférence de Rio.ASSEMBLEE NATIONALE
NUNGESSER (R); ROYAL (S)		1994
Gouverner les territoires.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
NEMERY (JC); WACHTER (S)		1994
OLa politique de diffusion de pratiques agricoles favorables à la réduction des pollutions diffuses. Rapport final. Juin 1994.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; GROUPE DE PROSPECTIVE; ASCA
CATTAN (A); MERMET (L); LEROY (M)		1994
Investissements publics et régions. Le rôle des différents niveaux de collectivités publiques dans 6 régions fortes d'Europe.POLA (G); MARCOU (G); BOSCH (N)1994
Conflits et coopération. Réflexions autour des expériences de développement des services de proximité en coopération avec les habitants en Suède de 1985 à 1990. Avril 1993.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PLAN URBAIN; CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
CONAN (Michel)		1993
Évaluation de la politique française de surveillance et de connaissance de l'état de l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; INSTITUT DE HAUTES ETUDES EN ADMINISTRATION PUBLIQUE; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES
LARRUE (Corinne); KNOEPFEL (Peter)		1993
Routes et autoroutes. Présentation générale. - La Direction des Routes. - Le réseau routier national. - Les autoroutes concédées. - Le budget routier. - les investissements routiers. - L'entretien routier. - L'ile-de-France. - La préparation du IXème Plan. - Les routes, l'environnement, les paysages. - L'enjeu européen des infrastructures routières (affaires communautaires). - Les actions internationales. - Le partenariat avec les professionnels de l'innovation. - La Route en 93.DIRECTION DES ROUTES
1993
Logement et directives européennes. - Cadre juridique et institutionnel. - La réalité de l'intégration : le droit communautaire dérivé. - Directives européennes et logement. - Annexes : textes officiels des JOCE.UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM; FEDERATION NATIONALE DES OPHLM
GHEKIERE (L)		1992
Organisation des transports urbains. Etude comparative européenne.RATP
JAFFEUX (I)		1992
Le système local en France.MABILEAU (A)1991




 








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