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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.	DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE	2010
		La convention internationale sur la biodiversité. Enjeux de la mise en oeuvre.	CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES NEGRE (C)	2010
		Droit du travail et droit de l'environnement. Regards croisés sur le développement durable.	BLIN FRANCHOMME (MP); DESBARATS (I)	2010
		2010 La fiscalité environnementale prend son essor.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE	2010
		L'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE VOISIN (G)	2010
		Grenelle 2 : impacts sur les activités économiques.		2010
		La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.	SENAT KELLER (F)	2010
		Présentation de la loi portant engagement national pour l'environnement (Grenelle 2).	REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT	2010
		L'eau et son droit. Rapport public 2010.	CONSEIL D'ETAT	2010
		Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.		2010

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