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Sujet : "INSTITUTIONS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La Roumanie et l'Union européenne ; objectif 2007.SENAT
FERRAND (A)		2003
Histoire politique de l'intégration européenne.LARAT (F)2003
La contractualisation territoriale. Capitalisation bibliographique. Un mode d'action publique en renouveau permanent ou un outil d'avenir pour l'aménagement ?DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'URBANISME; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
BOUTET (A); FOUCHIER (V); GALMICHE (C)		2003
Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHARETTE (H DE )		2003
Europe : frontières barrières, ou frontières charnières.BECKOUCHE (P)2002
Les transports et la ville en Afrique au sud du Sahara. Le temps de la débrouille et du désordre inventif (Xavier Godard, dir.).VASCONCELLOS (EA)2002
Marchés publics : deux années de jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes et du Tribunal de première instance européen 2000-2002.2002
Les cotisations sociales de l'entreprise : règles d'assujettissement, détermination de l'assiette, différents prélèvements sociaux, dispositifs d'exonération, paiement des cotisations et contrôle URSSAF.2002
Les missions économiques à l'étranger : le carnet d'adresses de l'exportateur en 2002.2002
Le nouveau contexte institutionnel des politiques d'aménagement du territoire : impact des lois récentes et scénarios d'évolution. Janvier 2002.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Rennes Laboratoire de recherches en sciences humaines et sociales
2002




 








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