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Sujet : "TAXE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
OFiscalité comparée de l'énergie et du CO2 en Europe et en France.2009
Tout savoir sur la taxe carbone.LEFEVRE (JM)2009
OLa contribution climat énergie : un "double dividende" écologique et économique.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2009
La fiscalité sur le carburant, (TIPP). Comment ça marche ?2009
Impact of cap-and-trade policies for reducing greenhouse gas emissions on U.S. households.BULLARD (CW); SHAMMIN (MR)2009
Débat : à l'occasion de "MobiTIC 2009", quelle solutions "intelligentes" pour une politique durable de mobilité ?BURSAUX (D); SAVARY (G)2009
Making the polluters pay, in theory and practice.SINCLAIR (M)2009
OLa rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009
Piraterie : les propositions de Christian Ménard. Les armateurs français ne veulent pas des "vendeurs de sûreté" !2009
OLa régulation des émissions diffuses : taxe carbone ou quotas de CO2 échangeables.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2009

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