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Sujet : "CABOTAGE MARITIME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Cabotage maritime : une voie brumeuse et semée d'écueils.1989
Euros : cabotage et services offshore.1989
OCabotage. Marché intérieur : nouvelle concurrence européenne ou intégration économique ?OEST
SALINI (P)		1989
Pays-Bas, l'Europe pour hinterland.1989
Le cabotage maritime européen : mal armé ou mal connu.1989
Le cabotage intra-communautaire : le grand flou.1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
Les transports en Chine.LEMAIRE (D)1989
Un avenir pour les transports maritimes de la Communauté : mesures destinées à améliorer les conditions d'exploitation des transports maritimes de la Communauté - Annexe 1 - Propositions de règlement du conseil instaurant un registre communautaire et prévoyant la navigation sous pavillon communautaire pour les navires. - Annexe 2 - Recommandations de la commission concernant l'amélioration de l'efficacité du contrôle des navires par l'état du port dans la Communauté. - Annexe 3 - Proposition de règlement du conseil concernant une définition commune de la notion d'armateur communautaire. - Annexe 4 - Proposition de règlement concernant l'application de la libre prestation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres. - Annexe 5 - Coûts de personnel. - Annexe 6 - Annexe statistique.COMMISSION EUROPEENNE
1989
Propositions pour une politique de la marine marchande française.LE DRIAN (JY); ROUDIER (J); SAKAMOTO (C)1989




 








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