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Sujet : "CONTROLE"

 
 




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Le guide de la gestion par programmes : vers une culture du résultat.TROSA (S)2002
Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n° E 1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n° E 1407).ASSEMBLEE NATIONALE
BATAILLE (C)		2002
Ciel unique européen.SENAT
LE GRAND (JF)		2002
L'effectivité de la loi pénale dans les transports publics routiers de marchandises. La réponse des parquets aux procès verbaux dressés par les acteurs du contrôle routier.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Lyon
BON-GARCIN (I)		2002
Sécurité routière et télématique. Rapport du groupe de projet ITS France.ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION; ITS France
2002
Le fonctionnement des pôles de compétence transport routier et des commissions des sanctions administratives. Thème prioritaire d'inspection 2000 ( Affaire 2000 - 0326 - 01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2002
L'évaluation : une nécessité en devenir. Rapport sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs du développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P)		2002
Pour un développement de l'information multimodale en agglomération : freins et perspectives. Rapport du groupe de projet ITS France "information multimodale en agglomération".ITS France; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
JAMES (B)		2002
Le contrôle de la navigation aérienne. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intérressées.COUR DES COMPTES
2002
La durée du travail des conducteurs. Réglementation nationale. Réglementation européenne.CHASTEL (J)2002




 








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