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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Directive temps de travail : la dernière ligne droite.		2002
		L'accélération de l'ouverture des marchés de l'électricité et du gaz en France et en Europe.	ROUSSEAU (M)	2002
		L'occupation du domaine public portuaire et la reprise des actifs immobiliers.	REZENTHEL (R)	2002
		Présentation de la directive européenne.	DELCAMPE (D)	2002
		Environnement. Les vides de la loi sur l'air.		2002
		"Paquet portuaire" : les ports européens vigilants.		2002
		Dix ans de politique déchets : premier bilan.		2002
		Les institutions françaises face à la directive-cadre européenne sur l'eau. La directive, ses objectifs, ses enjeux.	ROCHE (PA); BARRAQUE (B)	2002
		Petite hydroélectricité et environnement. Rapport du groupe de travail.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale	2002
		Pollution de l'air et transports. Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air compte tenu des évolutions techniques prévisibles et transposition des directives européennes sur la qualité de l'air. Affaire 2000-0089-01. Rapport au Directeur des affaires économiques internationales.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES GIROULT (E)	2002

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