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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Droit européen de l'environnement. Jurisprudence commentée.	CLEMENT (M)	2010
		La directive "Responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence.	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable BAS (A); GAUBERT (H)	2010
		L'environnement dans la Constitution de 1988 : survol de certains sujets 20 ans après.	DIAS VARELLA (M); DIEGUEZ LEUZINGER (M)	2009
		Les entreprises de transport routier de marchandises diminueront-ils leur gaz à effet de serre grâce au droit "mou" ?	AVIGNON (S)	2009
		Le nouveau régime de réparation des dommages environnementaux.	ALGE (T); CLEMENT (JN); GARCIA BURGUES (J)	2009
		Le droit de l'eau (2008-2009).	AGULLO (JP); DUFAU (R)	2009
		L'Iso 14 001 pour adopter une conduite verte.		2009
		Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?	BADRE (M)	2009
		Dossier. Composer avec l'environnement : un défi institutionnel, économique, social et citoyen. Comprendre les enjeux pour agir et anticiper.		2009
		Le Grenelle de l'environnement : quels impacts pour les entreprises ?	GOSSEMENT (A); MAITRE (MP)	2009

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