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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit et environnement.BACACHE-BEAUVALLET (M); CERUTTI (F); EWALD (F2008
L'état du développement durable en France.ALTERNATIVES ECONOMIQUES
2008
Contribution climat-énergie. Eléments de référence économiques.SESP; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
La croissance verte. Comment le développement durable peut générer du profit.REBILLARD (J)2008
Le coût et l'efficacité des mesures visant à réduire les émissions des véhicules.FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
HARRINGTON (W); PLOTKIN (S); PROOST (S)		2008
Mise en place de la redevance incitative du service public d'élimination des déchets.LE BOZEC (A)2008
OAnalyse des coûts et effets d'instruments politiques visant le secteur du transport. Etude dans le cadre de la révision du programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques.INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES
SCHUCHT (S)		2008
Effectiveness of environmental taxes and charges for managing sand, gravel and rock extraction in selected European Union countries.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2008
Le changement climatique dans tous ses états.LA BRANCHE (S); VERGARA (P)2008
OBâtiments neufs publics et privés. Grenelle de l'environnement - Rapport du comité opérationnel - COMOP 1.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MAUGARD (A); ROGER (MC); VOELTZEL-LEVEQUE (A)		2008




 








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