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Sujet : "REDEVANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transports Waldvogel : un alsacien chez les Helvètes.2000
Groupe Fauchere (Lausanne) "il faudra bien que les chargeurs paient".2000
Traversées alpines : la politique des transports de la Suisse et de l'Autriche : évolutions récentes et incertitudes.CLEMENT (L); DARMON (F)2000
Mise en place d'atténuations de la TGAP énergie pour les entreprises hautement intensives en carbone.RIEU (J)2000
La réforme de la politique de l'eau.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BOUE (R); VANDEWEEGHE (F); MIQUEU (C)		2000
Annales 1999.SNCF Direction de la stratégie
2000
Equitable et efficiente. La redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) en Suisse.SUISSE Département fédéral de l'environnement des transports de l'énergie et de la communication
2000
Manuel sur l'économie des aéroports. Doc 9562. ( avec un supplément au 31 mars 1993 (doc 9562 sup. 1), et au 27 janvier 2000 (doc 9562 sup. 2).ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
1999
Les instruments économiques pour le contrôle de la pollution et de la gestion des ressources naturelles dans les pays de l'OCDE - Un examen d'ensemble. Groupe de travail sur l'intégration des politiques économiques et de l'environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1999
Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution. Essai sur la genèse et portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement.SADELEER (N DE)1999




 








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