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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le contenu des évaluations environnementales stratégiques : évolutions en cours.MONTEILLET (S)2010
Sinistre de Deepwater Horizon : organiser le droit public national pour un cadre juridique international.2010
Loi Grenelle 2 : principales dispositions (part I).DUFOUR (L); MAITRE (MP)2010
Economie de la biodiversité : sécuriser l'accès aux ressources, valoriser les services rendus, adapter les stratégies, organiser la gouvernance.2010
De la possibilité d'une contribution carbone. Entre censure constitutionnelle, contraintes issues de l'Union européenne et concurrence internationale.MAGNON (X)2010
Préjudice écologique : comment évaluer son coût économique ?MABILE (S)2010
Grenelle environnement : une loi, et des engagements à tenir.2010
Le nouveau statut fiscal du patrimoine naturel.SAINTENY (G)2010
Dossier. Les enjeux de l'environnement. La charte de l'environnement a-t-elle changé quelque chose au droit et aux pratiques en matière d'environnement ? Grenelle de l'environnement : révolution administrative à suivre ? Grenelle 2 et mise en œuvre de l'article 7 de la charte de l'environnementDAUSSUN (A); HEDARY (D); TUOT (T)2010
Premières considérations sur le préjudice écologique : la décision d'appel dans l'affaire de l'Erika.MABILE (S)2010




 








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