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Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.
JOURNAL OFFICIEL
2006
Projet Respons. La mise en cause de la responsabilité des auteurs indirects. Un levier pour une meilleure prise en compte de la sécurité des déplacements par les décideurs publics ?
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
GUILBOT (M); FERRANT (V); GERLACH (A)
2006
Liaison Grenoble Sisteron. Débat du 7 juin au 20 octobre 2005. Vol 1 - Liaison entre Grenoble et Sisteron.- 108 p. Vol 2 - Débat du 7 juin au 20 octobre 2005 (suspension du 27 juillet au 22 août inclus) - Compte-rendu.- 60 p. Vol 3 - Bilan du débat public.- 8 p.
COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
2006
Panorama des équipements de la voirie utilisés en milieu urbain.
HIRON (B); CLUZEL (H); CHAIN (C)
2006
L'information routière au service de l'usager : de Bison Futé au schéma directeur d'information routière.
ROSENTHAL (J)
2006
Infrastructure turque des transports : développement freiné par manque de moyens.
2005
Réforme du 3820 : Bruxelles confectionne un "paquet" routier.
2005
Elargissement de l'UE à l'Est : problèmes sous-estimés.
2005
Route, béton et développement durable.
BERNARD-GELY (A); ABDO (J)
2005
La coopération routière franco-indienne : une démarche institutionnelle au service de tous les acteurs.
PEIGNE (H)
2005
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