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Sujet : "SECURITE"

 
 




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Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Tableau de bord 1982 à 1989.DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
1990
Le risque au fil de l'eau. La sécurité dans les secteurs de la distribution de l'eau et de l'assainissement pluvial.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; PLAN URBAIN; CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LES PRATIQUES DE L'ESPACE
DOURLENS (C); VIDAL NAQUET (P)		1990
OLes transports au travers de l'enquête "Conditions et aspirations des Français". Essai de synthèse.OEST
HOUEE (M); LEMONNIER (L)		1990
Evaluation de l'influence des limitations de vitesse sur la consommation de carburant des véhicules utilitaires.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
ROUMEGOUX (JP)		1990
Transports en commun de personnes (B1523). Guide à l'usage des décideurs locaux en matière de sécurité des transports scolaires.JOURNAL OFFICIEL
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Une interview de J. Berducou, directeur des services regionaux voyageurs SNCF d'Ile-de-France : la banlieue aussi importante que le TGV.BERDUCOU (J)1990
Aménagement et sécurité des réseaux routiers locaux. Quelques expériences du pourtour méditerranéen. Colloque Transport-communications.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
BARBIER (M); DUBOIS (D); FLEURY (D)		1990
Adaptations du comportement aux changements dans le système de transport routier.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1990




 








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