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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les contrats "in house" - dossier d'étude : jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes et des juridictions administratives (cahier du Moniteur des TPB).COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
2006
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)		2006
Le contrat de déménagement : un parcours sinueux entre transport et entreprise.MIMOUNI PERES (R)2006
La coopération intercommunale en France : rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (cahier du Moniteur des TPB).COUR DES COMPTES
2006
OLes voyageurs au coeur des préoccupations des acteurs du transport public : guide et charte pour une prévisibilité du service public de transport en période de perturbations.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2006
Financements sur projet et partenariats public-privé.LYONNET DU MOUTIER (M)2006
OLe rail et les partenaires public-privé. Rencontres Réseau Ferré de France du 4 juillet 2006.RESEAU FERRE DE FRANCE
CHAROUD (JM); GAZAINES (C); GRESSIER (C)		2006
Commission de transport à la dérive...2005
Responsabilité du chargeur : comment se préserver ?2005
Franchise du Kent, la bonne affaire de Keolis.2005




 








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