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Sujet : "DROIT"

 





NumTitreAuteurAnnée
La France, bonne élève du développement durable ?DEGRON (R)2012
Droit et gestion des collectivités territoriales. Transports et politiques locales de déplacement.GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
2012
Nomenclature des préjudices environnementaux.MARTIN (GJ); NEYRET (L)2012
Equité et environnement. Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?MICHELOT (A)2012
Les ressources minérales marines profondes. Etude prospective à l'horizon 2030.INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
FOUQUET (Y); LACROIX (D)
2012
OObservatoire de l'aviation civile 2010-2011. - Tome 1. Analyses.- 185 p. - Tome 2. Données statistiques.- 248 p.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2012
OTirer le meilleur parti des mesures environnementales de l'UE : instaurer la confiance par l'amélioration des connaissances et de la réactivité. COM (2012) 95 final.COMMISSION EUROPEENNE
2012
Dossier "Le champ des commons en question : perspectives croisées". Gestion des ressources communes en Suisse : le rôle des institutions de gestion communautaire dans les politiques environnementales et d'aménagement du territoire.NAHRATH (S); GERBER (JD); KNOEPFEL (P)2012
Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management. Norme NF EN ISO 19011 - Janvier 2012.ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2012
ODécider en situation de crise : gestion des déchets, conflits et concertations (France, Italie, Mexique). Mai 2012.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Tours; CITES TERRITOIRES ENVIRONNEMENT ET SOCIETES
MELE (Patrice)
2012