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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Loi Grenelle I votée, que devient la haute qualité environnementale ?	MERIEUX (P)	2009
		L'Autorité environnementale.		2009
		Loi "Grenelle de l'environnement" : les conséquences dans le domaine du transport.		2009
		La responsabilité environnementale dans les sites Natura 2000.	STEICHEN (P)	2009
		Loi Grenelle I : programme, promesses ou voeux pieux ?		2009
		Adoption de la loi Grenelle 1. Tableau des mesures adoptées.		2009
		Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99 CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008).	ROETS (D)	2009
		Les dix points clés du Grenelle 1 pour le BTP.		2009
		La naissance d'un régime juridique international de protection du climat.	BOISSON DE CHAZOURNES (L)	2009
		La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.	AUFFRET (Y)	2009

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