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Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des parlementaires, Rapports publics, Réglementation européenne et Droit en vigueur).- 324 p. B - QUENTIN (D).- Rapport de l'Assemblée nationale n° 1612 - mai 2004.- 110 p.
QUENTIN (D)
2004
Etude sur la connaissance des transports de granulats en Picardie. Rapport final.- pag. mult. Rapport de synthèse.- 38 p.
DRE Picardie; ACT CONSULTANTS
2004
La route et l'automobile en France - 1993-2003.
COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE
2004
Transport maritime 1987-2004. Septembre 2004.
CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS; SES
2004
Facture énergétique de la France. Statistiques de 1999, 2000, 2001, 2002, 2003.
OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE
2004
Les différences de sévérité environnementale entre pays influencent-elles les comportements de localisation des groupes français ?
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RASPILLER (S); RIEDINGER (N)
2004
La place de la France à l'international.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
LAUDEREAU (AL)
2004
La filière automobile française en Europe de l'Est. Le 4 Pages du SESSI.
BROCARD (P); DARMAILLACQ (C)
2003
L'autorité portuaire de New York et New Jersey : changements globaux, gains régionaux et problèmes locaux du développement portuaire.
RODRIGUE (JP)
2003
Saturation routière : les alternatives.
2003
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