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Sujet : "LOI"

 
 




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Le tramway, un objet industriel révélateur de l'évolution de la notion d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite.MENETRIEUX (L); HEYRMAN (E)2007
OLe bruit des transports terrestres.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
2007
ORapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)		2007
Le maquis des Autorités Organisatrices de Transport (AOT).2007
Où vont les routes ? La décentralisation de la gestion du réseau routier.UNIVERSITE Saint-Etienne; GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
MERLEY (N)		2007
Bilan LOTI de la RN 24. Avis n° 004813-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DENIS (A); PELLEGRIN (J)		2007
La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions n° 2-12/1878 du 19 mars 2007. Cahier détaché du Moniteur des TPB n°5394 - Commentée par Eric et Yann Landot - 13 avril 2007.LANDOT (E); LANDOT (Y)2007
Comprendre l'espace public pour mieux programmer son aménagement. Approches sensibles.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2007
LOLF et réforme de l'Etat. Economie politique de la LOLF. Rapport de Edward Arkwright, Christian de Boissieu, Jean Hervé Lorenzi et Julien Samson. Performance, incitations et gestion publique. Rapport de Dominique Bureau et Michel Mougeot.ARKWRIGHT (E); BOISSIEU (C DE); LORENZI (JH)2007
OQualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
RICHERT (P)		2007




 








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