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Sujet : DROIT

 
 




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OPort de commerce et environnement : une relation en évolution. Ce que nous apprennent les recours contentieux dans les ports français et italiens en mer Méditerranée. Thèse soutenue le 26 novembre 2012.UNIVERSITE Paris-Est
LO PRETE (Mariantonia)		2012
ORio+20 : comment rechercher un développement durable ?INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
2012
OLa loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. Edition papier et cédérom. The Environmental Liability Law and the equivalency methods : Methodological Guide.- Version électronique.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon
HUBERT (S); GAUBERT (H)		2012
Nimby et Neimby : regard d'un juriste sur deux syndromes atypiques.2012
OLa mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
PANCHER (B); TOURTELIER (P)		2012
OLes négociations internationales du post 2012 - une lecture juridique des enjeux fondamentaux. 1er février 2012.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
MALJEAN DUBOIS (Sandrine); WEMAERE (Matthieu)		2012
Piloter vos marchés publics. Edition 2012/2013.ADJMI (L); ADJMI (N); DAMO (D)2012
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.2012
OObservatoire de l'aviation civile 2010-2011. - Tome 1. Analyses.- 185 p. - Tome 2. Données statistiques.- 248 p.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2012
OTirer le meilleur parti des mesures environnementales de l'UE : instaurer la confiance par l'amélioration des connaissances et de la réactivité. COM (2012) 95 final.COMMISSION EUROPEENNE
2012




 








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