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Sujet : "DIRECTIVE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Directive sur le bruit dans l'environnement : la transposition achevée.		2006
		Développement durable et construction.		2006
		Transport aérien : sécurité comprise.	ROBERT (Y)	2006
		Europe : concilier ouverture à la concurrence et service public ferroviaire.		2006
		Palette : le contexte réglementaire.		2006
		La politique française de l'énergie. Les orientations de la politique énergétique française.	MAILLARD (D); LAVERGNE (R)	2006
		Après le rejet de la directive portuaire par le Parlement européen : soulagement, satisfaction, mais...		2006
		La directive portuaire à nouveau rejetée par le Parlement européen		2006
		Opposés à l'auto-assistance, plus de 6 000 dockers manifestent devant le Parlement européen où la directive portuaire devait être soumise au vote.		2006
		Le Parlement européen enterre la directive portuaire.		2006

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