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Sujet : "DROIT"

 





NumTitreAuteurAnnée
Les ressources minérales marines profondes. Etude prospective à l'horizon 2030.INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
FOUQUET (Y); LACROIX (D)
2012
La non régression en droit de l'environnement.PRIEUR (M); SOZZO (G)2012
Les contrats types dans les transports terrestres. Efficience du marché et "contrats types" : une analyse transactionnelle du contrat d'affrètement au voyage dans le transport.BON-GARCIN (I); FISCHMAN (M); LENDJEL (E)2011
Dossier. Les défis de la gouvernance de l'eau et la coopération transfrontalière. Restaurer la dimension politique de la gestion de l'eau. Le droit international de l'eau : une aide croissante au partage de la ressource ? "L'équité et la solidarité doivent être au coeur de la politique de l'eau".MOLINIER (J); SIRONNEAU (J); TAITHE (P)2011
Dossier. Pollutions, gaz à effet de serre, biopiraterie... Dette écologique : la dette de trop.2011
Le droit de la responsabilité en matière d'OGM : de la prévention à la réparation.2011
L'évaluation environnementale, fondement de la prévention et de la réparation des atteintes à la biodiversité en droit français et communautaire. Approche critique.BILLET (P)2011
Gares routières, des statuts figés.2011
Consommation : les associations au coeur de la régulation marchande.DUBUISSON QUELLIER (S)2011
Dossier Europe Asie. La place privilégiée de l'Asie dans les relations économiques de l'Europe. Les ports d'Extrême-Orient en plein développement. Alternatives à la route Asie-Europe : serpents de mer ou futurs logistiques.2011