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"DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"
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Affichage environnemental : quelles solutions pour activer la mesure.
2009
Responsabilité environnementale : mise en place du dispositif.
2009
La responsabilité environnementale et sociétale des entreprises. - Un cadre légal et réglementaire en pleine évolution. - Expertises. - Politique d'entreprise et stratégie environnementale.
2009
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".
CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)
2009
L'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.
SENAT
BOURDIN (J)
2009
Rapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2009
Petit vocabulaire du droit de l'environnement.
SORIA (O)
2009
Droit du littoral.
BORDEREAUX (L); BRAUD (X)
2009
Faire respecter les normes environnementales. Tendances et bonnes pratiques.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
L'utilisation des pesticides en France. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)
2009
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