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"DROIT DU TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Sous traitance. Redéfinir la subordination.
1993
Normalisation et réglementation dans l'Europe des transports.
ARTOUS (A)
1993
Profession loueurs : des transporteurs heureux.
1993
Le futur du transport fluvial en Europe.
PARLEMENT EUROPEEN
JAVIER (J); CAVERO (CM)
1993
Code pratique des transports publics de personnes.
GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
CEE. SCAD Bibliographies Transport. édition 1992. Données 1992 sur la législation communautaire en matière de transport à partir du Journal officiel des Communautés européennes séries C et L.
COMMISSION EUROPEENNE
1993
Infrastructures. La circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux.
BIANCO (JL)
1992
Droit et réglementation des transports en Espagne.
1992
Un projet de loi pour clarifier les relations chargeurs, transporteurs, sous-traitants.
1992
Transports 93. Professions en devenir. Enjeux et réglementation.
DEBEAUVAIS (R); LEFEBVRE (B); MERCADAL (B)
1992
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