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"FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"
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Num
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Auteur
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Redevance PL : nom de code, "taxe verte".
2007
Politique climatique et politique commerciale : le projet français de taxe CO ² aux frontières de l'Europe.
2007
Taxes vertes françaises parmi les moins élevées d'Europe.
2007
Le Grenelle de l'environnement. Rapport du rapporteur général.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
TUOT (T)
2007
Evaluation des effets distributifs de différentes politiques de transport urbain en Ile-de-France.
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ECOLE DES MINES Paris
BUREAU (B); GLACHANT (M)
2007
Protection de la compétitivité industrielle, politique climat et OMC.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CROS (C)
2007
La voiture propre. Panorama des technologies existantes.
OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2007
L'écofiscalité en 2007. Atelier-presse.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2007
Transports et émissions de CO2. Quels progrès ?
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Stern review of the economics of climate change.
STERN (Nicholas)
2007
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