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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




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Accord au Conseil sur le temps de travail dans le transport routier : une "importante avancée" pour l'Europe sociale dont sont exclus "temporairement" (au moins quatre ans) les artisans.2001
L'UNIM appelle les ports à améliorer leur compétitivité.2001
Etudes économiques de l' OCDE - Zone euro.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
Temps de travail des conducteurs routiers du transport routier de marchandises.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2001
ONormalisation, construction de l'Europe et mondialisation, éléments de réflexion.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
GALLAND (Jean-Pierre)		2001
Loi de finances rectificative pour 2001 - TIG n°2001-65 Loi de finances pour 2002 - TIG n°2001-64MINISTERE DE L'ECONOMIE
2001
Politique des transports : l'Europe en retard.SENAT
OUDIN (J)		2001
Observatoire social des transports. La conjoncture sociale du transport routier de marchandises. Bulletin trimestriel publié depuis 1995 avec le concours de la DTT. Dernier numéro paru : n°24-25 juillet 2001DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; OEST; SES
2001
Dossier transport express.2000




 








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