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Sujet : "NORME"

 
 




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Gestion et certification environnementales en agriculture. Janvier 2002. A - Rapport final.- 85 p. B - Annexes : articles publiés, conférences avec comité d'évaluation, articles autres et conférences.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; AGROSUP Dijon
THIEBAUT (Luc); BOUGHERARA (Douadia); GROLLEAU (Gilles)		2002
Pollution de l'air et transports. Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air compte tenu des évolutions techniques prévisibles et transposition des directives européennes sur la qualité de l'air. Affaire 2000-0089-01. Rapport au Directeur des affaires économiques internationales.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIROULT (E)		2002
Guide pratique du management de l'environnement et du développement durable. Environormes 2003.CHATEAUVIEUX (F)2002
Fraude et délinquance dans les transports routiers de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2002
Le renforcement de la sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Prestige - Com (2002) 681 final. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2002
L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR. Rapport au Directeur général de l'AFNOR. Affaire 2000-0229-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ANTONI (RM)		2002
La politique maritime. Législation et objectifs de l'Union européenne en matière de transport maritime.COMMISSION EUROPEENNE
2002
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DAFAG; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
BACHELIER (C); JERIDI (H); DJEA (C)		2002
Les automobiles et les véhicules utilitaires.SES
2002
ORisques sanitaires liés à l'utilisation des produits phytosanitaires.COMITE DE LA PREVENTION ET DE LA PRECAUTION
2002




 








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