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Sujet : "REDEVANCE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le transport aérien à l'heure européenne. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DEROSIER (B)	1998
		Le financement de la première phase du TGV Est européen.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES FENOYL (C DE)	1998
		Les redevances d'usage des infrastructures ferroviaires.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS ABERLE (G); BAUMSTARK (L); BONNAFOUS (A)	1998
		Redevances de navigation aérienne.		1997
		Manuel sur l'économie des services de navigation aérienne. Doc 9161 - AT/724.	ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE	1997
		Réseau ferré de France. Textes constitutifs.	RESEAU FERRE DE FRANCE	1997
		L'évolution des modes de gestion des espaces urbano-portuaires. Bordeaux 4-4-1997. (MANQUE)	ASSOCIATION INTERNATIONALE VILLES ET PORTS ALEMANY (J); CAMPENHOUT (L van); GAUTHIER (Y)	1997
		Les instruments économiques des politiques d'environnement en Chine et dans les pays de l'OCDE.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1997
		Livre vert relatif aux ports et aux infrastructures maritimes.	COMMISSION EUROPEENNE	1997
		Evaluer les instruments économiques des politiques de l'environnement.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1997

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