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Sujet :
"REGLEMENTATION DU TRANSPORT"
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Titre
Auteur
Année
Le véhicule propre au Japon : cadre politique, législatif et réglementaire.
AMBASSADE DE FRANCE Japon
JOLY (E)
2005
Intercommunalité et transport scolaire : les implications réelles des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004. Etat des lieux et perspectives.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
BRETON (E); N'GUESSAN (E)
2005
Vers un statut pour l'aviation d'affaires.
2004
Bilan. International, l'Europe s'ouvre à l'Est.
2004
La nouvelle réglementation des tramway.
ARRAS (M)
2004
CCNR : le leitmotiv de la sécurité.
2004
Contrôles routiers : vos papiers, SVP.
2004
Transport d'animaux vivants : un accord enfin trouvé.
2004
L'UE est arrivée à un compromis sur les transports d'animaux en Europe.
2004
11 questions sur... la révision des prix.
2004
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