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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Taxe carbone et changement climatique. Les références économiques.	CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE BUREAU (D)	2009
		Interview de Patrick Vieu, directeur des services de transport au MEEDDAT : "Je rappelle que l'Etat contribue, directement ou indirectement, à hauteur de plus de 10 milliards d'euros par an au financement du système ferroviaire".	VIEU (P)	2009
		Dépense de consommation finale des ménages et consommation effective finale des ménages.	CONSALES (G)	2009
		L'Eurovignette s'enlise à Bruxelles.		2009
		Loi de finances 2009. Taxes poids lourds, nouvelle star.		2009
		"Eco-taxe" : Grenelle II, troisième couche.		2009
		La future directive Eurovignette doit être revue.		2009
		Toll Collect plaide pour un "service Maut européen".		2009
		Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution climat et énergie.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE BUREAU (D); GODARD (O); LEMOINE (M)	2009
		Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales.	CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL CROSEMARIE (P)	2009

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