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Sujet : "CONTRAT DE PLAN"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Libres propos : pour une réunion du contrat de plan Etat/SNCF. Document : point sur les conventions régions/SNCF.MATHIEU (J)1986
OLa gestion des rapports entre fractions du capital social par des formes contractuelles : le rôle de l'Etat dans le secteur des transports. (Des accords et conventions du XIXème siècle aux contrats de plan de la fin du XXème siècle).OEST
PEREIRA (L)		1986
OLa contractualisation des rapports entre l'Etat et les entreprises publiques du secteur des transports.OEST
BESSAY (G); PEREIRA (L)		1986
OTransport, décentralisation, 9ème plan.OEST
VILLETTE (J)		1986
Etude de liaison. Rapport de synthèse.DRE Champagne-Ardenne; SERETES
1986
Document : le contrat de plan Etat-SNCF 1985-1989.1985
OLes relations entre l'Etat, les collectivités et la SNCF.OEST
CHANSON (P)		1985
OL'expérience française des contrats de plan entre l'Etat et les entreprises publiques du secteur des transports.OEST
PEREIRA (L)		1985
OSimulations des effets sur les économies régionales d'investissements transport. Le cas des contrats de plan Etat - Région et des TGV Nord et Atlantique.OEST; ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SOCIALE
1985
Solutions économiques aux problèmes des dessertes régionales. Colloque de Colmar.CHEMINS DE FER REGIONAUX D'ALSACE
1985




 








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