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"DROIT"
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Num
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Auteur
Année
Environnement. Le nouveau régime juridique des éoliennes.
2011
Réseaux urbains : gestion directe ou gestion déléguée, comment choisir ?
2011
Justice environnementale et performance des entreprises. Nouvelles perspectives et nouveaux outils.
ASH (M); BOYCE (JK)
2011
Régime juridique des éoliennes : de nouvelles installations classées.
2011
Une nouvelle lecture du droit de participation du public.
2011
Pour une justice environnementale européenne. Le cas de la précarité énergétique.
LAURENT (E)
2011
Le rapport fait pour le Sénat par Fabienne Keller en octobre 2011 a pour objectif d'informer sur l'application du droit communautaire de l'environnement.
KELLER (F); ROUSSEL (I)
2011
La France s'ouvre aux lignes routières nationales.
2011
Valorisation des déchets ménagers et assimilés.
HODARA (C)
2011
Grenelle 2. Les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie. Modalités d'élaboration
2011
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