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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le droit communautaire de l'énergie durable.KROLIK (C)2009
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
Droit du littoral et de la montagne.COULOMBIE (H); LE MARCHAND (C)2009
Programmes de mesures de la directive cadre sur l'eau : doit-on discriminer l'effort de dépollution ?DESTANDAU (F); NAFI (A)2009
Dossier. Gestion de l'eau en France : acteurs et politiques publiques.BARBIER (R); BOSC (C); BOULEAU (G)2009
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.CUYPERS (S); RANDIER (C)2009
OL'évaluation des politiques publiques locales de développement durable. Portée juridique, instrumentation et acteurs. Mars 2009.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT D4E Service de la Recherche et de la Prospective; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES, POLITIQUES ET SOCIALES; UNIVERSITE Lille
GOXE (Antoine)		2009
ORapport concernant la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière de déchets pour la période 2004-2006 - COM (2009) 633 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009




 








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