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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le droit communautaire de l'énergie durable.KROLIK (C)2009
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
Programmes de mesures de la directive cadre sur l'eau : doit-on discriminer l'effort de dépollution ?DESTANDAU (F); NAFI (A)2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
Dossier. Gestion de l'eau en France : acteurs et politiques publiques.BARBIER (R); BOSC (C); BOULEAU (G)2009
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.CUYPERS (S); RANDIER (C)2009
OL'évaluation des politiques publiques locales de développement durable. Portée juridique, instrumentation et acteurs. Mars 2009.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT D4E Service de la Recherche et de la Prospective; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES, POLITIQUES ET SOCIALES; UNIVERSITE Lille
GOXE (Antoine)		2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
ORapport concernant la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière de déchets pour la période 2004-2006 - COM (2009) 633 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009




 








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