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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




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Les entreprises auvergnates de transport face à la sous traitance.DRE Auvergne; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BOSSIN (P); PATIER MARQUE (D)		1992
Transport routier. Mise en oeuvre des mesures décidées par le gouvernement.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1992
ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
FLEURY (J); EMIN (JP)		1992
Le transport international de marchandises.BELOTTI (J)1992
OTransports 2010. Rapport du groupe présidé par le commissaire au plan. Rapport de synthèse. BOURDILLON (J). - Atelier n°1. - Prospective de la demande. BONNAFOUS (A). - Atelier n°2. - Les effets externes du transport. LACARRIERE (P). - Atelier n°3. - Politique des transports et financement du système de transports.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BOURDILLON (J); BONNAFOUS (A); LACARRIERE (P)		1992
Loi d'orientation des transports intérieurs. Transports terrestres.JOURNAL OFFICIEL
1992
Le transport routier de marchandises au Québec : un examen de l'application et des effets de la loi québecoise sur le camionnage 1988-1992.CANADA Québec Ministère des transports
1992
Droit aérien européen. Les nouvelles règles du jeu. (avec les principaux textes de la réglementation communautaire).PAVEAU (J)1992
Droit et réglementation des transports en Grande-Bretagne.1991
Autorisations de zone longue. Critères de délivrance pour 1991.1991




 








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