Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "LOI"

371 - 380 résultats affichés sur 1020

< 36 | 37 | 38 | 39 | 40 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Sortir du régime transitoire du plan d'aménagement de zone.	LASSERON (J)	2007
		Comité des directeurs pour le développement urbain (CODIRDU) 1999-2006. Bilan et perspectives.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT	2007
		LOLF et réforme de l'Etat. Economie politique de la LOLF. Rapport de Edward Arkwright, Christian de Boissieu, Jean Hervé Lorenzi et Julien Samson. Performance, incitations et gestion publique. Rapport de Dominique Bureau et Michel Mougeot.	ARKWRIGHT (E); BOISSIEU (C DE); LORENZI (JH)	2007
		Rapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)	2007
		Les 10 ans de la loi sur l'Air.		2006
		Loi relative au secteur de l'énergie : principaux aspects.		2006
		Nicole Pizzamiglia, PDG de Logifi/Seli (Commissionnaire de transport) : "Le risque d'être évincé est réel".		2006
		Faut-il une "loi vélo" ?	PEIGNE (H)	2006
		"La loi sur l'air est née dans la douleur et a souffert d'un manque de volonté politique".	LEPAGE (C)	2006
		Laure (Loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie) fête ses dix ans ? "L'amendement vélo" est encore très mal connu".		2006

371 - 380 résultats affichés sur 1020

< 36 | 37 | 38 | 39 | 40 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |