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Sujet : "REDEVANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport aérien et principe pollueur payeur.TOUBIANA (J)1996
L'adaptation du domaine public aux activités économiques des ports autonomes français.ASSOCIATION INTERNATIONALE VILLES ET PORTS
DEWEVRE FOURCADE (M)		1995
OTransports : le prix d'une stratégie. Atelier sur les orientations stratégiques de la politique des transports et leurs implications à moyen terme.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BONNAFOUS (A); BUREAU (D); CHAUSSE (A)		1995
Rapport d'étape au Ministre chargé des transports. Mission d'Etude de la desserte aéroportuaire du grand bassin parisien.DOUFFIAGUES (J)1995
La navigation aérienne : l'heure des choix.SENAT Commission des finances
CARTIGNY (E)		1995
Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1995
Redevances ferroviaires. Tour de table européen.1994
Projets communautaires relatifs à la prévention et à la réparation des dommages à l'environnement. Rapport d'information. Protection de l'environnement. Quelle approche européenne ?ASSEMBLEE NATIONALE
VAN HAECKE (Y)		1994
La fiscalité et l'environnement dans les économies européennes en transition.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1994
Tarification : faire payer à l'usager ses nuisances.1993




 








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