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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OMise en oeuvre des plans Administration exemplaire. A - Circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics.- 53 p. B - Circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Complément à la circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 - Fonctionnement du dispositif financier accompagnant la mise en oeuvre des plans administration exemplaire.- 7 p. C - Circulaire n° 5585/SG du 2 mai 2012 - Complément à la circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Indicateurs 2012.- 16 p.PREMIER MINISTRE
2012
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.2012
OInformation CO2 des prestations de transport. Application de l'article L1431-3 du code des transports. Guide méthodologique.DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2012
Droit et gestion des collectivités territoriales. Transports et politiques locales de déplacement.GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
2012
Europe : la chimie sous surveillance.2012
Les normes en 30 question(s).MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT; ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2012
La rénovation thermique des bâtiments en France. Enjeux et stratégie.ENERTECH
SIDLER (O)		2012
OGuide pratique des allégations environnementales à l'usage des professionnels et des consommateurs.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2012
Plus vite ! La France malade de son temps.POITRINAL (G)2012
Invention et transfert de technologies environnementales. Etudes de l'OCDE sur l'innovation environnementale.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2012




 








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