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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
OLa tarification, un instrument économique pour des transports durables.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CALVET (M); DEHORNOY (J)		2009
OEconomie d'une fiscalité carbone en France.CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CFDT
COMBET (E); GHERSI (F); HOURCADE (JC)		2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
Les États et le carbone.CRIQUI (P); FARACO (B); GRANDJEAN (A)2009
Les économistes peuvent-ils sauver la planète ?AGHION (P); BLANCHET (D); BOY (D)2009
Taxe à l'essieu : nouveaux tarifs au 1er janvier 2009.2009
OEléments d'analyse sur la contribution climat-énergie. Synthèse des études de l'ADEME et du MEEDDAT.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BLANC (N); CALLONEC (G); GAUDIN (T)		2009
OTaxe carbone. Les questions.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
GRANDJEAN (A)		2009




 








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