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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.SENAT
KELLER (F)		2010
Droit européen de l'environnement. Jurisprudence commentée.CLEMENT (M)2010
Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.2010
Atlas géopolitique des espaces maritimes. Frontières, énergie, transports, piraterie, pêche et environnement - Première cartographie exhaustive du plateau continental.ORTOLLAND (D); PIRAT (JP)2010
OL'adaptation du littoral aux changements climatiques dans le droit français. Quelle intégration des changements climatiques dans la gestion intégrée des zones côtières ?UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
QUEFFELEC (B)		2010
OL'eau et son droit. Rapport public 2010.CONSEIL D'ETAT
2010
OLa directive "Responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BAS (A); GAUBERT (H)		2010
La convention internationale sur la biodiversité. Enjeux de la mise en oeuvre.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
NEGRE (C)		2010
OLes effets sur l'environnement de mesures de la PAC. Synthèse des évaluations conduites dans le contrat cadre n° 30- CE-0067379/00-89. Rapport final.COMMISSION EUROPEENNE; ALLIANCE ENVIRONNEMENT
2010
O2010 La fiscalité environnementale prend son essor.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010




 








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