Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
OL'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.SENAT
BOURDIN (J)		2009
ORegard sur le Grenelle 2. Projet de loi "Engagement National pour l'Environnement".AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2009
Convention sur la protection des Alpes et transport en droit français.JUEN (P)2009
OSécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)		2009
OExpertise sur la planification régionale et la gestion des déchets dangereux (bilan et prospective des PREDD). Rapport final.FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; VEOLIA
2009
Grenelle 1. Loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Loi n° 2009-967 du 3 août 2009.2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OLe principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation .OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BIRRAUX (C); ETIENNE (JC)		2009
Environmental justice. Law, policy and regulation.RECHTSCHAFFEN (C); GAUNA (E); O'NEILL (CA)2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |