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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Environmental tax reform and growth : income tax cuts or profits tax reduction.NAKADA (M)2010
Etude OCDE : les vertus de la fiscalité écologique en matière d'innovation.2010
Les politiques d'environnement : freinées ou encouragées par la crise ?VALLEE (A)2010
Fiscalité et calcul économique au milieu du XIXe siècle français.SILVANT (C)2010
Grenelle 2 : la fiscalité verte. Fiche pratique n° 9.2010
Transport/livre blanc. Stratégies et politiques. Vision 2050 : un système de transport radicalement différent. L'ETS, première étape vers une aviation "verte". Transport maritime : cap sur une saine concurrence, l'écologie et l'e-maritime. Transport routier : les conducteurs seront amenés à faire des choix "éco-compatibles".2010
Redevance poids lourds. Etat des lieux avant le top départ. Entretien avec Antoine Maucorps (mission tarification au ministère de l'écologie). Fiscalité routière en Europe (Allemagne, Hongrie, République Tchèque).2010
La loi Grenelle prévoit une taxe sur les plus-values générées par la réalisation d'infrastructures de transport.2010
Le nouveau statut fiscal du patrimoine naturel : une stratégie des petits pas...SAINTENY (G)2010
OFavoriser la mobilité résidentielle en modifiant la fiscalité du logement.2010




 








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