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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le plein s'il vous plaît ! La solution au problème de l'énergie.GRANDJEAN (A); JANCOVICI (JM)2006
Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2006
OLutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
CONSTANT (G); KERHUEL (N)		2006
Séminaire des directeurs sur l'énergie.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2006
OLes apports de la science et de la technologie au développement durable. Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.- 202 p. Tome 2 - La biodiversité. L'autre choc ? L'autre chance ?- 192 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LAFFITTE (P); SAUNIER (C)		2006
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
Gaz à effet de serre et réchauffement climatique : quantification et instruments de lutte contre les émissions.ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
BIZEC (RF)		2006
Environnement et Entreprises. En finir avec les discours.BOURG (D); GRANDJEAN (A); LIBAERT (T)2006
OTaxes sur les prélèvements d'eau : état des lieux en Europe.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BREMOND (P); BUISSON (G)		2006
L'économie politique des taxes liées à l'environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2006




 








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